LA PROTECTION DU DROIT D'AUTEUR EN FRANCE

Salaieva Valerie V.

étudiante de la première année, faculté de la justice civile et économique
Université nationale «Académie juridique d’Odessa»

Aujourd’hui, le problème de piratage des œuvres sur Internet est actuel. Voici pourquoi j’ai choisi faire une petite exploration pour chercher et bien sur proposer quelques variantes de résolution de ce problème

Le droit d'auteur couvre donc toute création de l'esprit, qu'elle soit une œuvre littéraire (livres, journaux, pièces de théâtre, logiciels, site web, etc.), une œuvre d'art (peinture, sculpture, photographie, image infographiée, architecture, etc.), une œuvre musicale ou audiovisuelle et beaucoup d’autres choses [1].

Chez nous, en Ukraine, la protection du droit d’auteur ne fonctionne bien. Il existe la loi qui dit qu’on ne doit pas pirater les œuvres qui ont le droit d’auteurs, mais il est mal développé. C’est à dire, qu’il existe des amendes et d’autres punitions, mais cette loi est presque ignorée.

Au contraire, en Europe la protection du droit d’auteur est à la première place. Y les gens sont très attentifs à la violation du droit d’auteur.

Particulièrement, en France il existe la loi  qui protège  des droits d’auteur sur Internet. Cette loi est très développer et améliore chaque jours. Il est appelé HADOPI.         

Le mot HADOPI déchiffre comme Haute autorité pour la diffusion des Œuvres et la protection des droits d’auteur sur Internet [2].

Aujourd’hui, HADOPI continue d’être actuelle parce que le problème ne disparaisse pas.

Cette loi a été crée pour lutter contre la piratage des films, musique, donc tous types d’œuvres digital qu’on peut cherchez sur Internet.

HADOPI est dotée d’un budget annuel environ 8,5 million d’euros(les donnés de 2016).

Si vous avez reçu un mail HADOPI il  faut faire quelque pas :

D’abord, il faut que vous assuriez qu’il s’agit d’un vrai courrier HADOPI, non arnaque (filouterie).

Ensuite, il faut demander envoyeur de recevoir la liste des œuvres qui ont été piratée avec votre accès à Internet pour que vous puissiez assurer, si le mail est véritable.

Puis, si vous n’avez pas reçu un mail (avec la liste d’œuvres), il ne faut pas réagir.

Enfin, si vous l’avez reçu (un courrier) il faudra répondre et dire que votre accès à  Internet a été utilisé par malfaiteurs.

Finalement, pour que votre ordinateur reste en sécurité il faut :

  1. Utiliser des logicielles sécurisé.
  2. Surfer sur les cites ou il n’y a pas de danger.
  3. Télécharger les logicielles qui protègera votre ordinateur.

Il faut aussi dire, que chaque personne peux enregistrer le droit d’auteur et obtenir le certificat. Il est nécessaire seulement déposer la demande et attendre la réponse.

On peut faire la conclusion maintenant. Il faut dire que chez nous, en Ukraine, le gouvernement ne fait pas attention au problème de protection de droit d’auteur parce que maintenant il y a les problèmes plus importants, comme guerre, crise et beaucoup d’autres. Mais on doit suivre l'exemple de la France pour que notre loi soit tellement développer comme leur.

Bibliographie:

  1. Fiches techniques de la direction du développement des médias sur le respect du droit de la propriété littéraire et artistique sur l'Internet. Available at: http://www.culture.gouv.fr/culture/infos-pratiques/droits/protection.htm (accessed 28 April 2017).
  2. Avocats-Publishing. Avocats en propriété intellectuelle et droit des affaires à Paris et Bruxelles. (2006). Available at: http://avocats-publishing.com/La-duree-de-la-protection-des (accessed 26 April 2017).